Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEURS D'AUVERGNE
Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne (Etablissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
97698067
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque ELEVEURS D'AUVERGNE

Déposée le 2 octobre 1997 par la société Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne (Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ELEVEURS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne (Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) Siège, 12 av. Marx Dormoy, 63012 CLERMONT-FD Cedex1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 306 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Président Albert BOYER Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne - France.

La marque ELEVEURS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEURS D'AUVERGNE est expirée depuis le 2 octobre 2007.

Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne (Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF D'AUVERGNE , FERMIER D'OR


Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne (Etablissement public à caractère administratif) - Siège, 12 av. Marx Dormoy, 63012 CLERMONT-FD Cedex1 - France - SIREN 186306890


M. Le Président Albert BOYER Chambre Régionale d'Agriculture d'Auvergne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel à l'herbe. Poissons Volailles bénéficiant de l'IGP: Auvergne Extraits de viande Oeufs Lait issu d'un élevage traditionnel à l'herbe Produits laitiers à l'exception des fromages Fromages d'Auvergne (à l'exception des fromages à pâtes persillée) Bleu d'Auvergne Miel Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel à l'herbe. Aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.